Jean Digonnet

De: Digonnet (Jean, Marc)
maire de Tence (Haute-Loire). Chevalier du 17 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur et collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-17"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Jean Digonnet
maire de Tence
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean DIGONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008